Conformément aux articles 6-III et 19 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'Économie Numérique (LCEN), nous vous informons des mentions légales relatives au site Ma Litière (https://malitiere.com).

1. Informations sur l'éditeur du site

Raison sociale : Ma Litière
Forme juridique : Micro Entreprise
Siège social :  606 Av. du 8 Mai 1945, 69300 Caluire-et-Cuire, France
Numéro SIRET/SIREN : 94750635800011
E-mail : contact@malitiere.com
Téléphone : +33756966198

2. Hébergement du site

Le site Ma Litière est hébergé par :
Shopify Inc.
Siège social : 151 O’Connor Street, Ground floor, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada
Site web : www.shopify.com

3. Propriété Intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, logos, graphismes, vidéos, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation de ces contenus sans autorisation écrite de Ma Litière est strictement interdite.

4. Protection des Données Personnelles

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), nous collectons et traitons des informations personnelles nécessaires à la gestion des commandes et à l'amélioration de nos services.

Pour plus d’informations, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité.

5. Responsabilité

Ma Litière met tout en œuvre pour assurer l'exactitude des informations publiées sur son site. Toutefois, nous ne pouvons être tenus responsables d'éventuelles erreurs, omissions ou indisponibilités temporaires du site.

6. Liens Hypertextes

Notre site peut contenir des liens vers des sites tiers. Ma Litière décline toute responsabilité quant aux contenus de ces sites et aux éventuels dommages qu’ils pourraient causer.

7. Droit Applicable et Litiges

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera privilégiée avant toute action en justice. À défaut d'accord, le litige sera porté devant les tribunaux compétents.

Pour toute question concernant ces mentions légales, vous pouvez nous contacter à contact@malitiere.com

Merci de votre confiance.
Ma Litière - Le luxe des plantes artificielles